ART IS TOKÈ

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet : www.artistoke.com

Tous droits réservés.

Textes, images, graphiques, ainsi que leur arrangement sur cette présentation internet sont soumis à la protection du droit d'auteur et d'autres lois mondiales de protection. Le contenu de ce site ne doit pas être copié, diffusé, modifié ou mis à la disposition de tiers à des fins commerciales.

Hébergeur du site

Wix
Wix.com Inc.
Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158
Téléphone : +1 415-639-9034.

Conditions d'utilisation

Le site internet a été réalisé par Pierre DUBRAYS.

Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, charte graphique, structure générale du site, ...) sont la propriété exclusive de Pierre DUBRAYS.

Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L'utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de Pierre DUBRAYS (artiste.toke@gmail.com).

Toute utilisation des éléments du présent site à des fins différentes que celles visées ci-dessus fera l'objet de poursuites judiciaires en France comme à l'étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d'extraction, totale ou partielle, est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

Données personnelles

Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978 dite "Informatique et libertés" et des dispositions du RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

Pour toute demande ou précision concernant la collecte des informations personnelles, vous pouvez contacter
l'éditeur du site internet (artiste.toke@gmail.com).

Les messages électroniques envoyés par l'intermédiaire des liens du présent site internet sont conservés pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable. Les droits d'accès et de rectification s'exercent auprès du support technique de l'éditeur du site internet.

Exercice du droit d'opposition (Opt-out) - Art.26 loi 1978. Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par Pierre DUBRAYS, faites le nous savoir par mail sur artistoke@gmail.com en indiquant bien les données concernées.

Responsabilité

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d'autres sites internet ou de ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur du site internet notamment quant aux prestations proposées par les sites désignés.

Mise à jour des mentions légales

Pierre DUBRAYS se réserve le droit de mettre à jour les présentes informations légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site internet et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires.

N° SIRET : 895293934 00017